Conseil Municipal du 07 octobre 1938




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D18 Page 123Séance du 7 Octobre 1938 - Registre D18 Page 123 - Délibération
D18 Page 124Communications |-|Cahier des charges pour l'élagage|-|Enlèvement des ordures ménagères au Rond Point de la Madeleine - Registre D18 Page 124 - Délibération
D18 Page 125Demande pour immeuble avenue de Sambre et Meuse|-|Abattage d'un arbre|-|Proposition de cession de terrain|-|Proposition de matériels|-|Demande de la société Travaux et Constructions pour règlement de mémoire|-|Défense passive - Propositions - Registre D18 Page 125 - Délibération
D18 Page 126Demandes de subventions|-|Ratification de cession|-|Extension de l'installation de chauffage central du Commissariat de Police |-|Assurance contre les accidents|-|Contingents pour protection de la santé publique|-|Tarif Bains-Douches - Registre D18 Page 126 - Délibération
D18 Page 127Création d'une recette auxiliaire des postes|-|Prix de L'eau et de l'électricité|-|Garantie communale pour branchements d'eau|-|Cours professionnels|-|Fêtes des mères - rédactions des élèves|-|Redevances chauffage et éclairage - Perception et contributions indirectes|-|Indemnité contrôleur des contributions directes - Registre D18 Page 127 - Délibération
D18 Page 128Organisation du Camping|-|Démission d'Office de M. Thierry|-|Installation du chauffage à la nouvelle Mairie - Registre D18 Page 128 - Délibération
D18 Page 129Ouverture de crédit pour la défense passive|-|Autobus des Coudreaux|-|Canalisation d'eau impasse de la Belle- Ile - Registre D18 Page 129 - Délibération
D18 Page 130Prix des plans de la Ville|-|Demande d'augmentation de bourse scolaire|-|Subvention à l'œuvre des colonies de vacances|-|Prestations - Conversion en nature|-|Disposition de locaux - Registre D18 Page 130 - Délibération
D18 Page 131Autorisations de paiement|-|Construction du nouveau Marché - Registre D18 Page 131 - Délibération
D18 Page 132Demande d'augmentation de traitement - Registre D18 Page 132 - Délibération
D18 Page 133Demande d'indemnité pour dégâts|-|Pompes funèbres|-|Avis sur enquête - Registre D18 Page 133 - Délibération
D18 Page 134Avis sur demande d'établissement d'un dépôt d'Hydrocarbures, Société Jupiter|-|Avis sur demande d'autorisation d'établissement d'un dépôt d'Hydrocarbures pour la CICOL|-|Demande de relèvement du taux des allocations de chômage - Registre D18 Page 134 - Délibération
D18 Page 135Demande pour branchements d'égout|-|Questions diverses - Registre D18 Page 135 - Délibération
D18 Page 136Questions diverses - Registre D18 Page 136 - Délibération